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Création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune d'Epineuil-le-Fleuriel

 
 
Rapport enquête publique du lundi 10 avril 2017 au vendredi 12 mai 2017.

Conclusion et avis du commissaire enquêteur (fichier pdf - 97 Ko)

Procès-verbal d'enquête publique (fichier pdf - 97 Ko)

Rapport du commissaire enquêteur (fichier pdf - 322 Ko)

     


L'enquête publique,s'est déroulée du lundi 10 avril 2017 au vendredi 12 mai 2017.

Arrêté préfectoral n° 2017-0184 du 20 mars 2017 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative à la création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune d'Epineuil-le-Fleuriel  (fichier pdf - 57 Ko)

Avis d'enquête publique prescrivant l'ouverture d'une enquête publique relative à la création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune d'Epineuil-le-Fleuriel  (fichier pdf - 42 Ko)

Le document complet du projet étant trop lourd à télécharger, il a été découpé en plusieurs parties :

1. Page de garde  
2. Sommaire
3. Préambule 
4. Fiche projet  (localisation)
5. Dossier de demande du permis de construire
6. Présentation du groupe Quadran
7. Les centrales en images  (groupe Quadran)
8. Plan de situation 1/1000è
9. Plan de situation 1/200è
10. Plan de masse
11. Plan coupe table photovoltaïque 1/100è
12. Plan coupe terrain 1/700è
13. Plan de coupe - poste de livraison et onduleurs
14. Plan poste de livraison et onduleur
15. Plan clôture et portail
16. Notice décrivant le terrain et le projet
17. Graphique insertion du projet
18. Photos des points de vue rapprochés
19.  Photos des points de vue éloignés
20. Étude d'impact sur l'environnement
21. Annexe 1 - volet paysager
22. Annexe 2 - étude écologique
23. Annexe 3 - certificat d'urbanisme
24. Annexe 4 - délibération du conseil municipal
25. Annexe 5 - Arrêté autorisant l'exploitation de la carrière
26. Annexe 6 - Rapport inspection DREAL
27. Annexe 7 - Procès-verbal de recollement
28. Annexe 8 - Avis services de l'architecture et du patrimoine
29. Annexe 9 - Avis du SDIS
30. Annexe 10 - Avis Conseil général du Cher
31. Annexe 11 - Pré-étude ERDF pour le raccordement
32. Étude risques d'éblouissements
33. Panneau photovoltaïque
34. Résultats de l'appel à projet
35. Avis du Maire du permis de construire
36. Avis de l'autorité environnementale

 

 
 

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