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Réaménagement du ruisseau de Reculé à Saint-Doulchard

 
 
Rapport enquête publique.

Procès-verbal de synthèse des observations ruisseau le Reculé commune de Saint-Doulchard (format pdf - 63 Ko)

Rapport d'enquête (format pdf - 198 Ko)

Conclusions du commissaire enquêteur (format pdf - 198 Ko)

  


L'enquête publique s'est déroulée du lundi 26 juin 2017 (9 heures) au vendredi 28 juillet 2017

Arrêté n° 2017-0366 du 2 juin 2017 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique relative à une demande d’autorisation unique loi sur l’eau concernant le réaménagement du ruisseau de Reculé à Saint-Doulchard  (format pdf - 134 Ko)

Avis de l'enquête publique  (format pdf - 118 Ko)

Dossier de police de l’eau et des milieux aquatiques   (format pdf - 12 Mo)

 

 
 

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